Mentions Légales

1. Informations relatives à l’hébergeur

• Hébergeur : Netlify, Inc
• Forme juridique : Corporation
• Siège social : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104
• Site web : www.netlify.com

2. Informations relatives à l’éditeur

• Nom - Prénom : GILLET Benoit
• Forme juridique : Entrepreneur individuel
• Nom d’exploitation : NATURELEC
• Adresse : 5 place de l’Église 89270 LUCY-SUR-CURE, France
• Téléphone : +33 0674985072
• E-mail : contact@naturelec89.fr
• Directeur de publication : Benoît GILLET
• Siren : 892 045 683
• Siret : 892 045 683 00034
• Numéro de TVA Intracom : FR84 892 045 683

3. Médiateur à la consommation

Le médiateur de la consommation désigné par l’entreprise sera communiqué ultérieurement, conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation.

4. Assurance Responsabilité Civile et Garantie Décennale

NATURELEC est couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale auprès de :

• Assureur : [Nom de l’assureur]
• Adresse : [Adresse complète de l’assureur]
• Numéro de police : [XXXXXXXXX]
• Couverture géographique : [France métropolitaine]

Cette assurance couvre les travaux réalisés dans le cadre des activités professionnelles de l’entreprise, conformément aux articles 1792 et suivants du Code civil.

5. Conditions d’utilisation

Le site est accessible à l’adresse : naturelec89.fr

Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par NATURELEC.

NATURELEC ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation du service.

6. Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont régulièrement mises à jour. Toutefois, elles peuvent contenir des inexactitudes ou omissions.

Tout téléchargement se fait aux risques de l’utilisateur.

NATURELEC ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par le matériel informatique de l’utilisateur ou d’une perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos et illustrations sont non contractuelles.

Les liens hypertextes vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de NATURELEC.

7. Litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.

La langue de référence est le français.

8. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de NATURELEC, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

9. Crédits

• Conception et développement du site : Site conçu et développé par Baptiste Chénin
• Thème d’origine : The Starter – sous licence GPL-3.0
• Crédits photos : [Nom du photographe ou “propriété de l’entreprise”]
• Icônes et ressources graphiques :
  • Flaticon.com - sous licence commerciale avec abonnement (icônes parfois adaptées ou modifiées).
  • Tabler.io - sous licence MIT
• Conception graphique logo :  Camille Le Mercier